Dernière mise à jour : 17 mai 2026

1. Éditeur du site

Le site ptitesmouettes.fr est édité par :

Dénomination sociale : P'tites Mouettes
Forme juridique : SASU
Capital social : 1 400 €
Présidente et associée unique : Audrey Denis
Adresse du siège social : 78 rue Eugène Chevreul, 33260 La Teste de Buch
SIRET : 104 877 717
SIREN : En cours d'immatriculation — reçu le 12/05/2026
RCS : Bordeaux
Code APE/NAF : 85.52Z — Enseignement culturel
Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du CGI
Email : contact@ptitesmouettes.fr
Téléphone : 07 68 42 12 95

2. Directrice de la publication

La directrice de la publication est Audrey Denis, en sa qualité de Présidente de la SASU P'tites Mouettes.

3. Hébergeur du site

Société : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (service client)
Site web : www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, photographies, logo, vidéos, illustrations, icônes, graphismes, charte graphique) est la propriété exclusive de P'tites Mouettes ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de P'tites Mouettes.

5. Crédits photos et illustrations

Photographies originales de P'tites Mouettes
Le logo P'tites Mouettes a été créé par Guillaume Geay

6. Limitation de responsabilité

P'tites Mouettes s'efforce de maintenir le Site accessible et de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, P'tites Mouettes ne saurait être tenue responsable :

Des erreurs ou omissions dans les informations diffusées sur le Site
Des interruptions de service dues à des opérations de maintenance ou à des cas de force majeure
Des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site

7. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Par email : contact@ptitesmouettes.fr
Par courrier : 78 rue Eugène Chevreul, 33260 La Teste de Buch
Par téléphone : 07 68 42 12 95